REGLEMENT ECOLE ELEMENTAIRE RIVOLI

 PREAMBULE

Le présent règlement s’inscrit dans le cadre du Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques, consultable sur le site www.ia85.ac-nantes.fr rubrique vie pédagogique départementale.
Le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. (Cf. Annexe 1)

Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.

En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.

 ENTREES ET SORTIES

Les horaires de classe sont les suivants :
Cycle 2 (CP/CE1/CE2)
Lundi et jeudi : 8h45 -12h00 / 13h45 – 15h00.
Mardi et vendredi : 8h45 -12h00 / 13h45 – 16h30
Mercredi matin : 9H00 – 12H00
Cycle 3 (CM1/CM2)
Lundi et jeudi : 8h45 -12h00 / 13h45 – 16h30
Mardi et vendredi : 8h45 -12h00 / 13h45 – 15h00
Mercredi matin : 9H00 – 12H00

Les portes de l’école s’ouvrent à 8h35 le matin (8H50 le mercredi matin), 13h35 l’après-midi et à 16h30 en fin de journée.
Merci de respecter impérativement les horaires d’ouverture et de fermeture de l’école.

Par souci de sécurité, les portes de l’école sont fermées de 8H45 à 12h00 le matin et de 13h45 à 16h30 l’après-midi.
Pendant les heures de classe, les personnes souhaitant entrer dans l’école doivent se signaler à l’interphone.

A la sortie des classes, les élèves qui n’auraient pas été pris en charge par un parent (ou un tiers désigné par les parents à l’enseignant), seront remis à l’accueil périscolaire.

 ABSENCES ET RETARDS
La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.
En cas d’absence, les parents avertissent l’enseignant ou la directrice de l’école le jour-même, soit par téléphone (répondeur), soit par e-mail ou via la messagerie E-Primo, et justifient l’absence par écrit dans le cahier de liaison. Le motif doit être précisé.
Tout retard doit également être justifié par le responsable de l’enfant.

Si quatre demi-journées d’absences sont non justifiées, elles seront signalées à Madame l’Inspectrice de l’Education Nationale.

En cas d’absence programmée de plus de quatre demi-journées, les responsables de l’enfant doivent faire une demande écrite, au moins un mois avant la date, à l’Inspection Académique, en passant par la directrice de l’école qui lui transmettra.

 COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES
Les informations importantes pour les parents sont données par écrit dans le cahier de liaison. Les parents doivent y apposer leur signature pour indiquer qu’ils ont bien pris connaissance du document.

De même, les parents peuvent aussi inscrire sur ce cahier tous les renseignements qu’ils souhaitent communiquer à l’école (absence prévue, demande de rendez-vous, …).

 ACCIDENT-MALADIE
Si un accident scolaire nécessite une visite chez un médecin, la directrice remplira l’imprimé de déclaration d’accident prévu à cet effet pour permettre de préserver à court, moyen et long terme, les intérêts et les droits des victimes et des éventuels responsables (certificat médical fourni par les parents).
Si un enfant tombe malade à l’école, les parents seront joints pour venir le chercher.
Toute maladie contagieuse doit être signalée. Pour les élèves atteints d’une des affections ci-après, l’éviction est maintenue jusqu’à guérison clinique : grippe, oreillons, rubéole, varicelle, rougeole, gale, impétigos, pyodermites, hépatite virale, teigne, trachomes-scarlatine, coqueluche, conjonctivite.
L’équipe pédagogique n’est pas habilitée à donner des médicaments sauf en cas de maladies chroniques graves nécessitant un traitement particulier. Les soins ne seront apportés qu’après la mise en place d’un PAI.

Rappel : Pour qu’un élève ne participe pas à des activités sportives, un certificat médical est obligatoire (piscine, rugby, handball…).

 ASSURANCE
L’assurance scolaire n’est pas obligatoire pour les activités fixées par le programme scolaire se déroulant à l’intérieur ou à l’extérieur de l’établissement. Cependant, elle est obligatoire pour toutes les activités qui dépassent les horaires habituels (classes découvertes, sorties …).
Ainsi l’assurance est devenue, dans les faits, fortement recommandée.

L’école dégage sa responsabilité quant au vol ou à la perte de bijoux livres, jeux ou objets personnels, vêtements, affaires scolaires, portés ou apportés par les enfants.

 SECURITE

Le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS) est rédigé chaque année et est soumis à l’approbation du Conseil d’école. Dans le cadre du PPMS, des exercices de mise en sécurité sont prévus au cours de l’année scolaire
(Trois exercices d’évacuation « incendie », un exercice évacuation risque majeur et un exercice de confinement)

Un Plan risque attentat-intrusion a également été élaboré permettant à chaque classe de définir un lieu de mise en sureté (confinement) et un plan d’évacuation vers l’extérieur si besoin. (Deux exercices « anti-intrusion » sont organisés dans l’année scolaire)

 TELEPHONES PORTABLES ET OBJETS CONNECTES
Les téléphones portables sont interdits à l’école, ainsi que les objets connectés. Les élèves ne doivent pas en emmener à l’école, même dans leur cartable.
Si un élève vient avec un téléphone portable ou un objet connecté à l’école, il sera confisqué et remis, en main propre aux parents.

 USAGES DU NUMERIQUE
Dans le cadre du respect du droit à l’image, les parents d’élèves ne sont pas autorisés à prendre des photos ou des vidéos sur le temps scolaire, que ce soit dans l’enceinte de l’école ou lors des sorties scolaires.

L’école utilise la plateforme numérique E-Primo. Les élèves et les parents s’engagent à respecter les chartes d’utilisation du site E-primo : https://ent.e-primo.fr/assets/cgu/CGU_eprimo.pdf

 LES MESURES DE PREVENTION CONTRE LE HARCELEMENT
Un plan de prévention contre le harcèlement et les cyberviolences (internet) est mis en place au niveau national. Il est décliné dans les établissements scolaires. Un certain nombre d’actions éducatives permettent d’agir sur ces deux axes par le climat scolaire : sensibiliser, prévenir, former, prendre en charge. (Cf. Annexe 2)

Lorsqu’une situation de harcèlement est connue, la direction de l’école s’engage à échanger avec la famille de l’enfant concerné.

Tout élève victime de harcèlement doit en informer immédiatement son enseignant, la direction, un membre du personnel ou un membre de sa famille.

Tout élève ou adulte témoin de violence entre élèves doit en informer immédiatement son enseignant, la direction, un membre du personnel ou membre de sa famille.

Si un élève est victime ou témoin, d’un acte d’agression physique ou morale, il doit immédiatement se placer sous la protection d’un adulte responsable dans l’école et l’alerter de l’agression dont il a été témoin.

Les cas de harcèlement portés à la connaissance des enseignants seront traités selon le protocole établi par le ministère de l’éducation nationale.
(Cf. Annexe 3)

Ce règlement intérieur de l’école a été voté en Conseil d’Ecole.
Il peut être révisé chaque année lors de la première réunion du Conseil d’Ecole.

Annexes au règlement intérieur, disponibles sur le site Eprimo

Annexe 1 : Charte de la laïcité

Annexe 2 : Infographie programme pHARe aux familles

Annexe 3 : Protocole de prévention de lutte contre le harcèlement à l’école